Mentions légales
Édition
Directrice de la publication : Mme Marguerite Jouffroy
Coordonnées : SAS Domaine du château d’Arcelot – SIRET : 907 982 870 000 12
2 rue de champ rosé 21310 Arceau
03 80 37 00 73 – chateaudarcelot@arcelot.com
SAS château d’Arcelot – SIRET : 810 682 963 000 14
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Gîtes Marguerite Jouffroy – SIRET : 810 719 880 000 25
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SAS Domaine du château d’Arcelot – SIRET 907 982 870 000 12
Le site www.arcelot.com est hébergé par la société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Conception
Business Web Agence (BWA) – SARL, dont le siège est situé : 13 rue Marguerite Yourcenar 21 000 Dijon Adresse de courrier électronique : contact@bwagence.fr – Tél. : 09 72 422 422
Législation
Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet www.arcelot.com (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Données à caractère personnel
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à : chateaudarcelot@arcelot.com
Informations
La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société SAS Domaine du château d’Arcelot. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.
Crédits photos
Ilkeys : 7 Rue du Crot de la Bouine, 58470 Magny-Cours- 06 34 95 71 72 –https://ilkeys.fr – Facebook @ilkeys2 – Instagram @ilkeys_
Rozenn Krebel : 9 Rue Lafayette, 21000 Dijon – 06 45 91 55 38 –https://www.rozennkrebel.com – Facebook @RozennKrebelPhotographe – Instagram @rozenn_krebel
Paul Ly : 21130 Auxonne – 06 61 35 15 77 – http://paully.fr – Facebook @paullyphotographie – Instagram @paul.ly_photographie
Sonia Blanc : 21300 Chenove – 06 79 39 91 03 – https://soniablanc.com – Facebook @soniablancphotographe – Instagram @soniablancphotographe
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